arbre_genealogiqueContribution ou don patriotique de 1790

Une information sur la fortune de nos ancêtres...



La contribution patriotique de 1790


A l'automne 1789, les recettes fiscales s'effondrent. Cette dégringolade est dûe à un ensemble de causes économiques : prix des grains élevé, mécontentement et crise de confiance dans les manufactures, émigration des capitaux et ruine du commerce de luxe mais également aux révoltes fiscales. Les rentrées d'impôts sont en panne depuis juillet 1789, les barrières d'octroi ont été brûlées. Dans plusieurs régions la taille n'est toujours pas rentrée et les agents du fisc ne font pas preuve d'un grand zèle dans une époque aussi troublée.
Dés août 1789, dans l'impossibilité d'un emprunt à court terme, Necker s'était résigné à lancer un premier à long terme de 30 millions (9 août 1789) puis un second de 80 millions (27 août 1789) tous deux avaient échoué.

En octobre, le principe de la contribution patriotique, égale à un quart du revenu et ne touchant que les revenus supérieurs à 400 livres est adopté, puis celui du don patriotique.

Le déroulement des opérations.

Tout d'abord, les municipalités avaient mission de dresser une liste de toutes les personnes habitant dans leur ville ou communauté. Cette liste, qui contenait seulement les noms et qualités des domiciliés, resterait affichée pendant huit jours à l'entrée de l'église paroissiale et des autres bâtiments publics. Ce délai expiré, on ferait annoncer, au prône et par affiche ou crieur public, que les déclarations relatives à la contribution patriotique seraient reçues aux lieux, jours et heures déterminés, et qu'on les inscrirait sur un registre spécial.
La liste était ouverte, à savoir qu'un non assujetti pouvait se porter volontaire pour un versement. C'est ainsi qu'un fils mineur de Claude Normand, Jean Baptiste s'engage à verser 5 sols. Etait-ce réellement par patriotisme ?

L'opération devait être terminée avant le 1er janvier 1790.
La loi laissait aux particuliers la faculté d'acquitter leur contribution par tiers en trois années : le premier tiers soldé avant le 1er avril 1790 ; le deuxième, du 1er avril 1790 au 1er avril 1791 ; le troisième, du 1er avril 1791 au 1er avril 1792. Mais ceux qui voulaient payer comptant en une seule fois la totalité de leur cote étaient libres de le faire et avaient droit, pour leur avance, à la déduction de l'intérêt légal (art. 11 et 12).

Les résultats ne furent pas à la hauteur des espoirs de Necker qui démissionnera le 03/09/1790.

Pour en savoir plus on peut lire entre autres, le document de Roger Brouillard, publié en 1910 : "Des impositions extraordinaires sur le revenu pendant la Révolution (contribution patriotique - emprunts forcés) et de leur application dans la commune de Bordeaux".
Collection patrimoniale numérisées de l' Université Bordeaux Montaigne. C'est fort documenté mais assez indigeste.



Cette contribution, sorte d'emprunt ou impôt forcé nous donne donc une photographie de la richesse des gens, puisque le montant versé est théoriquement égal au quart de leurs revenus.

Les données ci-après sont issues du "Registre contenant les Déclarations pour la Contribution Patriotique" 1790 (AD55 C435)

L'assemblée nationale par décret du 06/10/1789 avait donc "engagé" les citoyens de France à verser cette contribution pour les besoins de l'état.
C'est le maire Jean Yves Lambert et son secrétaire greffier, maître d'école, Jean Thomas qui établissent la liste des redevables. Le comité de surveillance s'en souviendra et leur cherchera noise.


contribution patriotique 1790



Combien ont-ils payé ?
Il est difficile de faire un comparatif avec les francs ou nos euros actuels. Cependant on peut se référer à un tableau de 1793 dit "Tableau du maximum", (BN Bar le Duc Ms 70/2) qui comme son nom l'indique précise le prix maximum de certaines denrées, en se référant aux prix de 1790. (Cette mesure n'a d'ailleurs pas amené les bénéfices escomptés)
Les prix ci-dessous sont ceux de 1790, en livres, sols et deniers.
Une livre est égale à 20 sols soit 240 deniers.


prix 1790



Voici donc le tableau des redevables de cette contribution.
Sur le document original, on remarque que le baron de Pouilly et les curés sont en tête de liste.
J'ai préféré le présenter du plus riche au plus pauvre. Le numéro d'ordre, première colonne sur la gauche du tableau est celui de liste initiale.
On remarquera aussi que le curé Duhoux, toujours aussi retors, se dispense d'avancer une somme et précise qu'il contribuera à hauteur de ce qui lui restera quand il aura réglé ses frais...



No ordre Nom Prénoms Activité/Titre/Etat Revenu Livres sols nb payements
1 Pouilly Albert Louis baron de Pouilly
3072 18 1
145 La communauté


300
3
140 Lambert Jean Baptiste maréchal ferrant
24
1
3 Pierrard Pierre Didier precepteur, prêtre 400 18
1
7 Aubry Jean Baptiste menuisier
18
3
2 Jamain Pierre Nicolas vicaire 400 12
1
56 Ravigneaux Jean bourgeois
12
1
84 Gobert Jean Baptiste le jeune laboureur
12
3
85 Gobert Jean Baptiste l'ainé laboureur
12
3
6 Lambert Jean Yves menuisier
9
3
36 Mazelot Jean François laboureur
9
3
49 Habran Jean Baptiste l'ainé bourgeois
9
3
131 Adnesse Jean meunier
9
1
139 Normand Claude batelier
9
3
5 Lambert Louis Pierre laboureur
6
3
9 Pelletier Antoine berger
6
1
25 Lambert François vigneron
6
1
35 Lambert Louis François laboureur
6
3
37 Tribut Jean Baptiste laboureur
6
3
44 Lambert Pierre vigneron
6
3
53 Bertrand Jacques tailleur d'habit
6
1
68 Guichard Jean Baptiste laboureur
6
3
130 Gobert Marie Jeanne veuve de Jean Duleau
6
3
133 Guichard Marie Françoise veuve de Jean Baptiste Balland
6
3
144 Gobert Jean Baptiste laboureur garçon majeur
6
3
27 Habran Jean Baptiste le jeune vigneron
4
3
32 Picquet François vigneron
4
3
50 Boulanger Jean Baptiste vigneron
4
3
51 Thomas Claude vigneron
4 10 3
74 Normand François pêcheur
4 10 3
80 Lambert Jean Baptiste fils maréchal ferrant
4
3
10 Durlet Jean Baptiste tonnelier
3
3
12 Simon Jean Baptiste tailleur d'habit
3
3
13 Willaime Jacques vigneron
3
3
14 Gobert henry l'ainé vigneron
3
3
15 Tressée Vincent vigneron
3
3
16 Bigot Giles vigneron
3
3
17 Sauvage François vigneron
3
3
19 Bigot louis vigneron
3
3
20 Stevenot Louis vigneron
3
3
22 Pierrard Pierre maréchal ferrant
3
3
23 Gouverneur Pierre laboureur
3
3
24 Mazelot Mathieu vigneron
3
3
28 Gobert Jean Baptiste laboureur
3
3
29 Tribut Jean Nicolas laboureur
3
3
39 Lambert Jean Baptiste vigneron
3
3
40 Dupront Pierre vigneron
3
3
41 Guichard Jacques cordonnier
3
3
43 Ponsin Michel vigneron
3
3
47 Simon Thomas tailleur d'habit
3
3
48 L'écuyer François vigneron
3
3
58 Lambert Jean François vigneron
3
3
59 Damery Jean cordonnier
3
3
60 Aubry Maichel Cirier
3
3
61 Arnould Noël maçon
3
3
62 Gobert Jean dit le comte vigneron
3
3
64 Durlet Louis François

3
1
65 Bertrand Pierre tisserand
3
3
67 Hussenet Jean Baptiste vigneron
3
1
69 Guichard Antoine vigneron
3
3
71 François Jean Baptiste vigneron
3
1
75 Maurice Jean Joseph bourgeois
3
3
76 Habran Pierre le jeune tonnelier
3
3
78 Pierrard Charles vigneron
3
1
79 Guichard Jean Baptiste vigneron
3
3
81 Richard Claude vigneron
3
3
82 Picquard françois vigneron
3
3
83 Guichard Pierre vigneron
3
3
91 Lambert Marie Anne veuve de Jean Baptiste Durlet
3
3
96 Bourgain Marie Catherine veuve d'Antoine Gobert
3
3
98 Husson Louise veuve de Mathieu Moreaux
3
1
99 Gobert Gfrançois le jeune vigneron
3
3
107 Balland Henry laboureur
3
3
118 Dupuis Jeanne veuve de Jean Gaillard
3
3
121 Breuze Evrard vigneron
3
3
122 Tribut Jean laboureur
3
3
123 Thomas Jean Maître d'école
3
3
126 Gobert Pierre vigneron
3
3
135 Stevenot Elizabeth veuve de Claude Bertrand
3
3
136 Godet François vigneron
3
3
138 Gobert henryle jeune cordonnier
3
3
142 Evrard André vigneron
3
3
4 Duhoux Louis curé 300 0

18 Graincourt Giles vigneron

50 3
8 Morlet François vigneron

45 3
11 Picquard Lambert tisserand

45 3
38 Philippe Claude vigneron

45 3
45 Gobert Jean François vigneron

45 3
55 Dupront Jean Baptiste vigneron

45 3
63 Chauvancy Jean le jeune vigneron

45 3
86 Lambert Jeanne Marie veuve de Jean Claude Pernot

45 3
94 Pierron Marguerite veuve de Pierre Gobert

45 3
42 Launay François vigneron

40 3
77 Neveux Martin maçon

40 3
89 François Nicolas vigneron

40 3
93 Mazelot Jean Baptiste vigneron

40 3
115 Pognon François vigneron

40 3
31 Gobert Jean cordonnier

36 3
34 Saussette Giles vigneron

36 3
52 Gobert alexisse veuve de Pierre Carré

36 3
106 Bourgerie Nicolas manouvrier

36 3
21 Jacob François tisserand

30 3
26 Meunier Jean Baptiste vigneron

30 3
46 Poterlot Jean Joseph charon

30 3
54 Fauvelet Pierre vigneron

30 3
66 Nivoix Ponce cordonnier

30 1
70 Bertrand Pierre Vincent vigneron

30 3
72 Godet Pierre tisserand

30 3
87 Aubry Elizabeth fille majeure

30 1
95 Lambert louis vigneron

30 3
105 Trubert Jeanne veuve de Jean Baptiste Maupassant

30 3
108 Bigot Elizabeth fille majeure

30 3
109 Launay Marie Anne fille majeure

30 3
110 Grammont Marguerite veuve de Charles Le Jon

30 3
111 Gobert Marie Jeanne fille majeure

30 3
128 Neveux Pierre maçon

30 3
129 Gilbert Martin garçon majeur

30 3
143 Lorrain Nicolas laboureur

30 3
30 Gobert Jean tailleur d'habit

24 3
73 Fauvelet Vincent vigneron

24 3
90 Bertrand Jean François tisserand

24 3
92 Fauvelet ponce vigneron

24 3
100 Michelet Suzanne veuve de Robert d' Eté

24 3
103 Stevenot Nicolle fille majeure

24 2
104 Gobert Jeanne Catherine veuve de Jean Baptiste Lambert

24 3
113 Arnolet Jacque l'ainé vigneron

24 3
119 Harbeumont Marie veuve de Jean Baptiste Arnould

24 1
120 Pierson Barbe veuve de Jean Baptiste Savignac

24 3
124 Bertrand barbe fille majeure

24 3
125 Saussette Nicolas vigneron

24 3
127 Philippe Françoise veuve d' Antoine guichard

24 3
141 Chauvancy Jean l'ainé vigneron

24 3
146 Hannetelle Jean Baptiste vigneron

24 3
147 Bigot Jean vigneron

20 3
57 Arnolet Jacques le jeune vigneron

18 3
114 Neveux Jacques maçon

18 3
33 Saussette Jean Baptiste tisserand

15 3
88 Guichard Elizabeth veuve de Pierre Mazelot

15 3
97 Saussette Albert vigneron

15 3
101 Bureau Madeleine veuve de François Bertrand

15 3
102 Pierson Jean vigneron

15 3
112 Gonelle Jeanne veuve de Valerien Oudart

15 3
116 François Madeleine veuve de Léonard Simon

15 3
132 Cholet Jeanne veuve de Gaspard Neveux

15 3
134 Bertrand Marie Elizabeth veuve de Jean Baptiste Launay

15 3
137 Dumont Pierre manouvrier

15 3
117 Normand Jean Baptiste fils mineur de Claude Normand

5 1


On remarquera en consultant les originaux que beaucoup ne savaient signer et particulièrement les femmes.
Par contre les plus aisés étaient instruits.

Quarante ans après quand furent établis les états des sections dans le cadre du cadastre napoléonien, on peut avoir une idée de la fortune des habitants par ce qu'ils payaient en impôts sur leurs maison.
L'unité monétaire est le franc.

Nom Revenu
Ravigneaux Nicolas 92
Bigot Gilles 78
Gobert Jean Baptiste 63
Arnould Michel Jean Baptiste 44
Adnesse Jean 42
Vivier Lambert 42
Adnesse André (Bernier Jeanne Victoire) 35
Adnesse Louis (Gourdet Marie Jeanne) 35
Berton Jacques 35
Georges Remy Gabriel 35
Guichard Jacques 35
Launay François 35
Meurant Jean Baptiste Auguste 35
Dupront Henry 33
Tribut Jean Nicolas 29
Berlet Jean Baptiste (Normand Marie Marguerite) 28
Gobert Jean François 28
Guichard Pierre 28
Hussenet Jean Baptiste 28
Percebois Jean Baptiste Alexis 28
Ravigneaux Jean Baptiste 28
Simon Thomas (Gobert Marguerite) 28
Vasse Alphonse Louis Marie 28
Arnould Michel 27
Adnesse Joseph 21
Boulanger Jean Baptiste 21
Deleau Pierre 21
Gobert Brice 21
Lambert François (Les Héritiers) 21
Launay Jean Baptiste 21
Lecuyer Jean Baptistee L'Ainé 21
Mazelot Mathieu 21
Pernot Jean Marie (Et Consors) 21
Pernot Martin 21
Piget François 21
Piget Joseph Martin 21
Tribut Nicolas 21
Watrin Claude 21
Thomas Jean 20
Damery Thomas (Gobert Marguerite) 16
Dupront Richard Jean Baptiste 16
Ficquet François 16
François Jean Baptiste 16
Gobert Pierre L'Ainé 16
Guichard Jacques 16
Maurice Jean Joseph 16
Mazelot Barbe 16
Raulin Jean Baptiste 16
Boulanger Jean Baptiste (Père) 14
Pognon Jean Baptiste 14
Adnesse Joseph 12
Aubert Henry 12
Balland Louis 12
Balland Pierre 12
Dupront Jean 12
Georges Henry Gabriel 12
Gobert Albert 12
Gobert Didier 12
Gouverneur Pierre 12
Lambert Joseph Casimir 12
Lorain Henry 12
Lorson Jean 12
Mazelot Jean Baptiste (Gobert Elisabeth) 12
Morlet François La Veuve (Bertrand) 12
Normand Hubert 12
Poterlot Alexandre 12
Ravigneaux 12
Saussette Albert 12
Stevenot Valerian 12
Gobert Pierre (Le Jeune) 9
Bertrand Pierre 8
Bruno Nicolas 8
Chauvancy François 8
Chauvancy Jean La Veuve ? 8
Claisse Jean Baptiste (La Veuve) 8
Durlet Louis Pierre 8
Evrard Antoine 8
Evrard Jacques 8
Evrard Marie (Les Héritiers) 8
Gobert Antoine 8
Gobert Jean Et Consors 8
Gobert Louis 8
Godet François (L'Ainé) 8
Guichard Antoine 8
Guichard Antoine La Veuve 8
Guichard Jean Baptiste 8
Hubert Jacques 8
Hussenet Jean François 8
Lambert Jean 8
Lecuyer Jules ( Marie Anne Simon) 8
Lequy Martin 8
Monlibert Jean La Veuve 8
Saussette Mathieu 8
Sauvage François 8
Simon Jean Baptiste (Chatillon Marie Antoinette) 8
Balland Jean François 6
Bertrand François 6
Bourgerie Marie 6
Bourgerie Nicolas 6
Claisse Jean Baptiste 6
Dupont Jean Baptiste 6
Durlet Louis François 6
Durlet Nicolas Vincent 6
Gobert Joseph 6
Gobert Marie Anne (Fille) 6
Gobert Mathieu 6
Godet Valerien 6
Guichard Jean Baptiste L(Ainé 6
Henry Jean Nicolas 6
Jonio Jean Joseph 6
Lequy Jean 6
Lequy Jean Baptiste (Le Jeune) 6
Neveux François 6
Peltier Louis Pierre 6
Peltier Nicole 6
Pierrard Charles 6
Ponsardin Nicolas 6
Saussette Evrard Jean Baptiste 6
Saussette Maget Jean Baptiste 6
Saussette Marie Joseph (Fille) 6
Savignac Jean Baptiste (Le Jeune) 6
Savignac Jean Baptiste (Père) 6
Scholtesse Jean Baptiste 6
Taillandy Jean (Neveux Elisabeth) 6
Vivinus Nicolas 6
Decloux Augustin 3
Lambert Philippe 0,27